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Brevet européen · EP3938696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938696
- Numéro de demande
- EP20706417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16N 11/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019106692 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053750 13.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/187500 24.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
97618 Niederlauer, DE
97424 Schweinfurt, DE
97705 Burkardroth, DE
97772 Oberbach, DE
97753 Karlstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.