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Brevet européen · EP3938713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938713
Numéro de demande
EP20720501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24D 3/12 (2006.01)
E04B 9/00 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
E04B 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 2922019 11.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/052051 10.03.2020
Publication PCT
WO2020/183358 17.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 4 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Zehnder Group International AG

Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

WESCHLE, Hans-Peter

77743 Neuried, DE

IBEN, Markus

77963 Schwanau, DE

HOLZWARTH, Jörg

77974 Meißenheim/Kürzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.