ROHRSENSOR MIT VERFORMUNGSKÖRPER
Brevet européen · EP3938750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938750
- Numéro de demande
- EP20710929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 7/04 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01L 11/04 (2006.01)G01F 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019106342 13.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056661 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/182945 17.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SPIELER, Lukas
63875 Mespelbrunn, DE
DIENER, Markus
63820 Elsenfeld, DE
BLÖCHER, Rolf
63897 Miltenberg, DE
ROTHENBACH, Thomas
63927 Bürgstadt, DE
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