SYSTEME ZUR SCHALTUNG OPTISCHER ELEMENTE FÜR EIN ELEKTROOPTISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP3938827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3938827
Numéro de demande
EP20703677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 7/00 (2021.01)
Priorité
US 201916354050 14.03.2019
Demande PCT
PCT/US2020/013474 14.01.2020
Publication PCT
WO2020/185300 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

RANGE, Jake B.

Waltham, Massachusetts 02451, US

SHREVE, Chris

Waltham, Massachusetts 02451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.