MONTRE A CADRAN VARIABLE
Brevet européen · EP3938846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938846
- Numéro de demande
- EP20721293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/10 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 19/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902619 14.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052257 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/183423 17.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
COLLI & CO
25440 Myon, FR
Inventeur
CHOUET, Claude
25300 Houtaud, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.