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Brevet européen · EP3938847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3938847
- Numéro de demande
- EP20721679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04F 1/00 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)
- Priorité
- GB 201903426 13.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050624 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/183185 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Singh, Arwinder
Catford London SE6 4DP, GB
Inventeur
Singh, Arwinder
Catford London SE6 4DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.