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Brevet européen · EP3939267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939267
- Numéro de demande
- EP20715648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/11 (2014.01)H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)
- Priorité
- EP 19305287 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/021788 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/185723 17.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
RACAPE, Fabien
Palo Alto, California 94306, US
RATH, Gagan
35576 Cesson-Sevigne, FR
URBAN, Fabrice
35576 Cesson-Sevigne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.