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Brevet européen · EP3939334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939334
Numéro de demande
EP20717408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
5 juin 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 5/033 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
A61F 11/14 (2006.01)
H03F 3/185 (2006.01)
H03F 3/68 (2006.01)
Priorité
US 201962816762 P 11.03.2019
US 202016813300 09.03.2020
Demande PCT
PCT/US2020/021847 10.03.2020
Publication PCT
WO2020/185753 17.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Wiley X Inc.

WILEY X, INC.

7800 Patterson Pass Road, Livermore, CA 94550, US

Inventeur

TAPPEINER, Marc A.

Santa Barbara, California 93105, US

STRAUSS, Frank

Santa Barbara, California 93105, US

FREEMAN, Daniel W.

Pleasanton, California 94566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.