SELBSTANGETRIEBENE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3939483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939483
- Numéro de demande
- EP21164432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2021
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47L 1/02 (2006.01)B62D 57/024 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010669285 13.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
CHAO, Chi Mou
Zhubei City 30274, TW
WU, Hsin-Hui
Zhubey City 302, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.