SELBSTANGETRIEBENE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3939483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939483
Numéro de demande
EP21164432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47L 1/02 (2006.01)
B62D 57/024 (2006.01)
Priorité
CN 202010669285 13.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

CHAO, Chi Mou

Zhubei City 30274, TW

WU, Hsin-Hui

Zhubey City 302, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.