ENDOSKOPISCHES NÄHSYSTEM

Brevet européen · EP3939518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939518
Numéro de demande
EP21194907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2012
Publié
19 janv. 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 50/13 (2016.01)
A61B 17/062 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
US 201161483679 P 08.05.2011
US 201161495970 P 11.06.2011
US 201113327988 16.12.2011
US 201113328003 16.12.2011
US 201113328016 16.12.2011
Divisionnaire de
EP16190562
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

MITELBERG, Vladimir

Austin, TX 78727, US

GILKEY, J. Landon

Austin, TX 78744, US

JONES, Donald K.

Dripping Springs, TX 78727, US

NAGLREITER, Brett E.

Hollywood, FLA 33020, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.