KOPFSTABILISIERUNGSSYSTEM MIT BOGENMERKMALEN

Brevet européen · EP3939537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939537
Numéro de demande
EP21189160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2018
Publié
19 janv. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 90/14 (2016.01)
Priorité
US 201762545785 P 15.08.2017
US 201862662874 P 26.04.2018
Divisionnaire de
EP18779749
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Pro Med Instruments GmbH, Bötzinger Straße 86, 79111 Freiburg im Breisgau, Allemagne → Black Forest Medical GmbH, Bötzinger Straße 86, 79111 Freiburg im Breisgau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Black Forest Medical GmbH

Bötzinger Straße 86, 79111 Freiburg im Breisgau, DE

Inventeur

Moosmann, Severin

77948 Friesenheim, DE

Schuele, Matthias E.

79111 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.