LWS-SCHUTZ-EXOMUSKEL
Brevet européen · EP3939551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939551
- Numéro de demande
- EP19722657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)A61F 5/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070168 12.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/183037 17.09.2020
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 25 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 17 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2024
- 26 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Cainzos Pérez, Victor José
08903 L'Hospitalet de Llobregat, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.