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Brevet européen · EP3939717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939717
- Numéro de demande
- EP20770442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/08 (2006.01)B22D 41/16 (2006.01)B22D 41/18 (2006.01)B22D 41/50 (2006.01)B22D 41/58 (2006.01)B22D 41/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019044562 12.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009058 04.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184320 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUNAGA, Shinichi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
TACHIKAWA, Kouichi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
KAKU, Toshio
Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.