LASERBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3939737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939737
- Numéro de demande
- EP20770296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/03 (2006.01)B23K 26/06 (2014.01)G02B 6/036 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019043452 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010186 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184540 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 21 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 21 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
SAKAMOTO, Akira
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
MATSUOKA, Yuji
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.