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Brevet européen · EP3939746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939746
- Numéro de demande
- EP21193904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B25B 27/10 (2006.01)B21D 37/04 (2006.01)B21B 39/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 3 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 18 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KREUZER, Rudolf
5033 Buchs
RUCH, Matthias
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.