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Brevet européen · EP3939779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939779
Numéro de demande
EP19941638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
9 oct. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 3/24 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D06N 7/00 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 7/14 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B32B 7/03 (2019.01)
D06N 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019148103 09.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/042732 31.10.2019
Publication PCT
WO2021/029087 18.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

SEIREN CO., LTD.

Seiren Co., Ltd.

10-1 Keya 1-chome, Fukui-shi Fukui 918-8560, JP

Inventeur

WANIBUCHI, Yusuke

Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.