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Brevet européen · EP3939786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939786
Numéro de demande
EP20773864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
17 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 7/023 (2019.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/20 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
Priorité
JP 2019048636 15.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/010443 11.03.2020
Publication PCT
WO2020/189431 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

C.I. TAKIRON Corporation

3-1-3 Umeda, Kita-Ku Osaka-Shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

KANEKO, Jun

Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.