KABINE FÜR EIN TRANSPORTSYSTEM
Brevet européen · EP3939848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939848
- Numéro de demande
- EP21196147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61B 7/02 (2006.01)B61B 7/06 (2006.01)B61B 12/00 (2006.01)B61F 3/04 (2006.01)B61F 5/50 (2006.01)B61F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800004362 10.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 15 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
WIESER, Hartmut
39040 Racines (BZ), IT
ERHARTER, Nikolaus
39038 San Candido (BZ), IT
CONTE, Giuseppe
39100 Bolzano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.