KABINE FÜR EIN TRANSPORTSYSTEM

Brevet européen · EP3939848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939848
Numéro de demande
EP21196147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B61B 7/02 (2006.01)
B61B 7/06 (2006.01)
B61B 12/00 (2006.01)
B61F 3/04 (2006.01)
B61F 5/50 (2006.01)
B61F 9/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800004362 10.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 15 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

WIESER, Hartmut

39040 Racines (BZ), IT

ERHARTER, Nikolaus

39038 San Candido (BZ), IT

CONTE, Giuseppe

39100 Bolzano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.