DRAHTLOSES GLEITZAUNSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3939856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939856
- Numéro de demande
- EP21185523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61L 23/04 (2006.01)B61L 1/18 (2006.01)G08B 21/02 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G01S 15/931 (2020.01)G08B 13/16 (2006.01)G08B 13/181 (2006.01)
- Priorité
- US 202016928433 14.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
Wayne Beard, Mitchell
Shawnee, 66203, US
Chiyang Shih, Paul
Spokane Valley, 99216, US
Weidle, Paul Aaron
Flagstaff, 86004, US
Specht, Jerry Wade
Overland Park, 66221, US
Shue, Kent Robert
Bonner Springs, 66012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.