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Brevet européen · EP3939870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3939870
Numéro de demande
EP21020369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
9 août 2023
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 7/04 (2006.01)
B62K 19/46 (2006.01)
B62K 7/04 (2006.01)
B62H 1/00 (2006.01)
B62J 1/14 (2006.01)
B62J 25/04 (2020.01)
B62K 19/06 (2006.01)
Priorité
US 202063053133 P 17.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 13 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

LEDINGHAM, Duncan

74940 Annecy-le-Vieux, FR

DE LA FUENTE, Timothy

Santa Rosa, CA 95404, US

SARRAZIN, Benjamin

Wilmington, NC 28409, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.