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Brevet européen · EP3939870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939870
- Numéro de demande
- EP21020369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2021
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 7/04 (2006.01)B62K 19/46 (2006.01)B62K 7/04 (2006.01)B62H 1/00 (2006.01)B62J 1/14 (2006.01)B62J 25/04 (2020.01)B62K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202063053133 P 17.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
74940 Annecy-le-Vieux, FR
Santa Rosa, CA 95404, US
Wilmington, NC 28409, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.