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Brevet européen · EP3939872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939872
- Numéro de demande
- EP20881094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 13/04 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)F01N 1/08 (2006.01)B62J 35/00 (2006.01)B60K 15/067 (2006.01)B62J 40/00 (2020.01)B62J 43/20 (2020.01)B62J 43/30 (2020.01)B62K 5/01 (2013.01)F01N 3/10 (2006.01)B60K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911029709 28.10.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/124543 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/083240 06.05.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
FANG, Ying
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
LI, Qianjin
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
CHEN, Zhiyong
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
HE, An
Hangzhou, Zhejiang 310000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.