VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES BAUSTOFFES
Brevet européen · EP3939945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3939945
- Numéro de demande
- EP20185442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C04B 7/36 (2006.01)C04B 28/18 (2006.01)C04B 28/30 (2006.01)C01B 33/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
BELLMANN, Frank
99425 Weimar, DE
LUDWIG, Horst-Michael
99423 Weimar, DE
BRENDEL, Nadine
07745 Jena, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.