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Brevet européen · EP3940006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940006
- Numéro de demande
- EP20770165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 8/1004 (2016.01)C08F 34/02 (2006.01)H01M 4/86 (2006.01)H01M 8/10 (2016.01)H01M 8/1039 (2016.01)H01M 8/1067 (2016.01)H01M 8/1023 (2016.01)H01M 8/106 (2016.01)C08F 8/12 (2006.01)C08F 216/14 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)C09D 129/10 (2006.01)H01M 8/1062 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019046159 13.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010940 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184681 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
SAITO, Susumu
Tokyo 100-8405, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.