POLYIMIDHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3940017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940017
- Numéro de demande
- EP20770014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 73/10 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08L 79/08 (2006.01)C08K 3/16 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019047561 14.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009296 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184355 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.
Chiyoda-ku Tokyo 100-8324, JP
Inventeur
SAKAI, Atsushi
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
SATO, Yuuki
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.