NÄHMASCHINE
Brevet européen · EP3940132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940132
- Numéro de demande
- EP19919266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D05B 19/12 (2006.01)D05B 45/00 (2006.01)D05B 47/04 (2006.01)D05B 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010598 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/183714 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
UENISHI, Hirotsugu
Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP
TAKIZAWA, Yoshichika
Nagoya-shi Aichi 460-8302, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.