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Brevet européen · EP3940154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940154
- Numéro de demande
- EP20835268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)G06T 19/00 (2011.01)G06V 20/64 (2022.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019123020 01.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024605 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/002245 07.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
ARATAME, Hiroyuki
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.