ARCHITEKTONISCHE WAND

Brevet européen · EP3940159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940159
Numéro de demande
EP19919557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04B 1/76 (2006.01)
E04C 2/292 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/010766 15.03.2019
Publication PCT
WO2020/188619 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Sasaki, Beji

17 Kanda Higashimatsushita-cho Chiyoda-ku, Tokyo 101-0042, JP

Inventeur

Sasaki, Beji

Tokyo 101-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.