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Brevet européen · EP3940240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940240
- Numéro de demande
- EP20769211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019047815 14.03.2019JP 2020037519 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009952 09.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184504 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
ENOSAWA, Hideki
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
NONAKA, Manabu
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
KABASAWA, Takashi
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.