EXPANSIONSVENTIL
Brevet européen · EP3940279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940279
- Numéro de demande
- EP20773642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/68 (2006.01)F16K 1/52 (2006.01)F16K 1/34 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F25B 41/31 (2021.01)F16K 47/04 (2006.01)F25B 41/335 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019048420 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/005113 10.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/189092 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
YOKOTA, Hiroshi
Tokyo 158-0082, JP
TOMITSUKA, Masahiro
Tokyo 158-0082, JP
YANO, Takahiro
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.