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Brevet européen · EP3940354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940354
- Numéro de demande
- EP20770067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- G01H 9/00 (2006.01)G01L 1/24 (2006.01)G01L 11/02 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)G02B 6/02 (2006.01)G02B 6/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019044462 12.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009514 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184396 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Hideaki
Tokyo 100-8322, JP
TAMAOKA, Hiroyuki
Tokyo 100-8322, JP
YAGI, Takeshi
Tokyo 100-8322, JP
ARAI, Shinichi
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.