ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3940355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940355
Numéro de demande
EP20795470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
8 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G01D 11/30 (2006.01)
F24F 11/89 (2018.01)
G01J 5/00 (2022.01)
G01J 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019084061 25.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/017205 21.04.2020
Publication PCT
WO2020/218299 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, 100-8332, JP

Inventeur

UNO Naomichi

Tokyo 100-8332, JP

NUNOME, Yoshinori

Tokyo 100-8332, JP

MORI, Hironori

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.