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Brevet européen · EP3940395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940395
Numéro de demande
EP21166614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01R 15/14 (2006.01)
G01R 19/165 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
Priorité
US 202063008326 P 10.04.2020
US 202016869317 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Schneider Electric USA, Inc.

201 Washington Street, Suite 2700, Boston, MA 02108, US

Inventeur

Parker, Aaron

Portland, OR Oregon 97229, US

Amoree, Melissa

Sherwood, OR Oregon 97132, US

Thorat, Girish

560061 Bangalore, IN

Schwartz, Linda

Portland, OR Oregon 97219, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.