OPTISCHES MODUL

Brevet européen · EP3940438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940438
Numéro de demande
EP19920189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
27 août 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
CN 201910199334 15.03.2019
CN 201910199347 15.03.2019
CN 201910199953 15.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/127211 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/186862 24.09.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hisense Broadband Multimedia Technologies Co., Ltd.

No. 218 Qianwangang Road, Economic and Technical Development Zone Qingdao Shandong 266555, CN

Inventeur

DU, Guangchao

Qingdao, Shandong 266555, CN

TANG, Yongzheng

Qingdao, Shandong 266555, CN

WU, Tao

Qingdao, Shandong 266555, CN

MU, Jianwei

Qingdao, Shandong 266555, CN

SUI, Shaoshuai

Qingdao, Shandong 266555, CN

HAN, Jihong

Qingdao, Shandong 266555, CN

CHEN, Sitao

Qingdao, Shandong 266555, CN

SHAO, Qian

Qingdao, Shandong 266555, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.