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Brevet européen · EP3940444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940444
Numéro de demande
EP21182156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 23/24 (2006.01)
G02B 23/02 (2006.01)
G02B 17/08 (2006.01)
Priorité
IT 202000004198 U 14.07.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Opto Engineering S.p.A.

Strada Circonvallazione Sud, 15, 46100 Mantova, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SEDAZZARI, Claudio

46100 Mantova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.