BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3940461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940461
- Numéro de demande
- EP20774452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G03G 21/16 (2006.01)G03G 15/08 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)G03G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019049218 15.03.2019JP 2020042021 11.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011082 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/189549 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NOGUCHI, Tomio
Tokyo 146-8501, JP
SATO, Masaaki
Tokyo 146-8501, JP
MATSUZAKA, Kenji
Tokyo 146-8501, JP
FUJINAKA, Koji
Tokyo 146-8501, JP
SAMESHIMA, Takao
Tokyo 146-8501, JP
TOYOTA, Akitoshi
Tokyo 146-8501, JP
INABA, Yuichiro
Tokyo 146-8501, JP
IIDA, Kenichi
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.