STEUERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3940476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940476
Numéro de demande
EP20773570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
G05B 9/02 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019047995 15.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/007802 26.02.2020
Publication PCT
WO2020/189207 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON Corporation

801, Minamifudodo-cho, Horikawahigashiiru,, Shiokoji-dori, Shimogyo-ku, Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

NAGATA, Yuta

Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.