SYSTEM ZUR PFADGENERIERUNG

Brevet européen · EP3940493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940493
Numéro de demande
EP20771054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
JP 2019047446 14.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/001482 17.01.2020
Publication PCT
WO2020/183906 17.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Power Technology Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-0013, JP

Inventeur

NISHII, Yasuto

Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP

OGURA, Kohei

Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP

KIMURA, Nobuhiro

Osaka-shi, Osaka 530-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.