EIN COMPUTERIMPLEMENTIERTES DATENVERARBEITUNGSVERFAHREN, MIKROCONTROLLERSYSTEM UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT

Brevet européen · EP3940541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940541
Numéro de demande
EP21182103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06N 3/045 (2023.01)
G06N 3/063 (2023.01)
G06F 12/02 (2006.01)
G06N 3/08 (2023.01)
Priorité
IT 202000016909 13.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

PLEBANI, Emanuele

I-24039 Sotto il Monte Giovanni XXIII (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.