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Brevet européen · EP3940655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940655
Numéro de demande
EP20768967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2020
Publié
19 janv. 2022
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 5/08 (2006.01)
G07D 3/00 (2006.01)
G07D 3/02 (2006.01)
G07D 9/00 (2006.01)
G07D 9/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019046928 14.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/007147 21.02.2020
Publication PCT
WO2020/184152 17.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Inventeur

FUJII Kota

Osaka-shi, Osaka 532-0027, JP

HAMADA Nobuo

Osaka-shi, Osaka 532-0027, JP

OKAHASHI Naruto

Osaka-shi, Osaka 532-0027, JP

TANAKA Ryo

Osaka-shi, Osaka 532-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.