BILDERFASSUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3940752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940752
- Numéro de demande
- EP20773653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10F 39/12 (2025.01)H04N 25/778 (2023.01)H04N 25/79 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019048551 15.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010981 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/189534 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Sony Semiconductor Solutions Corporation
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Inventeur
MIYAKE, Shinichi
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
YAMASHITA, Hirofumi
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.