LAMINIERTE BATTERIE
Brevet européen · EP3940837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940837
- Numéro de demande
- EP19919244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2019
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 50/531 (2021.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 50/553 (2021.01)H01M 50/548 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019045155 12.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/044537 13.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/183795 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
HONDA, Kazuyoshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KAWASE, Akira
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
KOGA, Eiichi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NISHIDA, Kouji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MASUDA, Noboru
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
YAMASAKI, Takeshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.