HILFSANSCHLUSS FÜR EINE BATTERIE
Brevet européen · EP3940887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940887
- Numéro de demande
- EP20185549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01R 11/18 (2006.01)H01R 11/28 (2006.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/517 (2021.01)H01M 50/519 (2021.01)H01M 50/522 (2021.01)H01M 50/524 (2021.01)H01M 50/552 (2021.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Cilia, Joseph
Haz-Zebbug, ZBG 1921, MT
Merz, Klaus-Dieter
63654 Büdingen, DE
Tabone, Malcolm
Qormi, QRM 3612, MT
Schembri, George
Birkirkara, BKR 1262, MT
Farrugia, Aaron
Iz-Zurrieq, Bubaqra, ZRQ 2500, MT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.