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Brevet européen · EP3940891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3940891
Numéro de demande
EP21185663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
19 janv. 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01R 13/115 (2006.01)
H01R 12/58 (2011.01)
H01R 12/70 (2011.01)
H05K 1/18 (2026.01)
Priorité
JP 2020123248 17.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

J.S.T. MFG. CO., LTD.

8-6 Yonbancho Chiyoda-ku, Tokyo 102-0081, JP

Inventeur

MAETA, Yuki

Osaka, 541-0045, JP

TAKEMATSU, Kosuke

Osaka, 541-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.