OPTISCHE KOMPONENTE UND HALBLEITERLASERMODUL
Brevet européen · EP3940899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3940899
- Numéro de demande
- EP20769587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01S 5/022 (2021.01)G02B 6/02 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)G02B 6/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019045001 12.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010460 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/184603 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
HAYAMIZU, Naoki
Tokyo 100-8322, JP
HASHIMOTO, Hiroshi
Tokyo 100-8322, JP
NASU, Hideyuki
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.