BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDCODIERUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP3941053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941053
- Numéro de demande
- EP20769936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 19 janv. 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/126 (2014.01)H04N 19/157 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/124 (2014.01)
- Priorité
- JP 2019044276 11.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/008439 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/184229 17.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMA Masato
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.