BETRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP3941085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941085
Numéro de demande
EP21195910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2018
Publié
19 janv. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04Q 9/00 (2006.01)
F24F 11/56 (2018.01)
G06F 3/16 (2006.01)
G06F 13/00 (2006.01)
H04M 11/00 (2006.01)
G08C 23/04 (2006.01)
G10L 15/00 (2013.01)
Priorité
JP 2017138610 14.07.2017
JP 2017138620 14.07.2017
JP 2017138614 14.07.2017
JP 2017138615 14.07.2017
Divisionnaire de
EP18831294
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Osaka Umeda Twin Towers South, 1-13-1 Umeda, Kita-ku, Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

IKEDA, Makoto

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

TSUBOI, Kousuke

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

SONODA, Takao

Osaka-shi, Osaka, 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.