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Brevet européen · EP3941171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941171
Numéro de demande
EP19721656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2019
Publié
19 janv. 2022
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2019/070172 13.03.2019
Publication PCT
WO2020/183038 17.09.2020
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  4. 28 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

Submer Technologies, S.L.

Carrer Metal.lúrgia 49, 08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

VALLS SOLER, Pol

08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

GINER GUTIÉRREZ, Miguel

08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

MONTES MONTESERIN, David

08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

POPE PALACÍN Daniel Esteve

08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

BESARES MATAS, Joan

08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

BRICOLLÉ SANCHO, Jordi

08908 L'Hospitalet de Llobregat, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.