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Brevet européen · EP3941193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3941193
Numéro de demande
EP20713998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 7/02 (2006.01)
A01K 39/02 (2006.01)
Priorité
NL 2022754 18.03.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050171 16.03.2020
Publication PCT
WO2020/190130 24.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 6 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Kanters Special Products B.V., De Stater 32, 5737 RV Lieshout, Pays-Bas → Blue Blenders Group B.V., De Stater 32, 5737 RV Lieshout, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Blue Blenders Group B.V.

5737 RV Lieshout, NL

Inventeur

VEREIJKEN, Tommy Antonius Laurentius Henricus

5737 RV LIESHOUT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.