NOUVELLES UTILISATIONS D'UNE LACTONASE MUTEE ET COMPOSITIONS
Brevet européen · EP3941206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941206
- Numéro de demande
- EP20710948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01N 63/50 (2020.01)A01N 43/16 (2006.01)A01N 47/04 (2006.01)A01N 59/00 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A61K 31/00 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902834 19.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/057159 16.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187861 24.09.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHABRIERE, Eric
13400 Aubagne, FR
MION, Sonia
13100 Aix-en-Provence, FR
REMY, Benjamin
13005 Marseille, FR
PLENER, Laure Claude
13010 Marseille, FR
DAUDE, David
13005 Marseille, FR
ELIAS, Mikael Hocine
Minneapolis, 55414, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.