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Brevet européen · EP3941235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3941235
- Numéro de demande
- EP20715736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 19020199 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/056846 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193221 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 15 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 7 juin 2023
Titulaire
- Titulaire
- NERUDIA LIMITED, Wellington House, Physics Road, Speke, Liverpool Merseyside L24 9HP, Royaume-Uni → Imperial Tobacco Limited, 121 Winterstoke Road, Bristol, BS3 2LL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Liverpool, Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool, Merseyside L24 9HP, GB
Liverpool, Merseyside L24 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.